Mairie Courcelles-Chaussy Tél : 03 87 64 00 32 mairie@courcelleschaussy.com

Urbanisme PLU

Urbanisme PLU

Approbation de la révision du P.O.S. valant transformation en P.L.U. par D.C.M. du 23 février 2010

Approbation de la 1re modification du P.L.U. par D.C.M. du 27 octobre 2015

Dernière mise à jour : Approbation de la 2e modification du P.L.U. par D.C.M. du 08 septembre 2020

 

Plan local D'urbanisme Règlement PLU

Téléchargez le règlement du plan local d’urbanisme.

Plan local D'urbanisme - Règlement graphique 1/2000e Courcelles et Pont-à-Chaussy

Téléchargez le plan local d’urbanisme de Courcelles et Pont-à-Chaussy

Plan local D'urbanisme - Règlement graphique 1/2000e Landonvillers

Téléchargez le plan local d’urbanisme de Landonvillers

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